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Marques déposées par monsieur FABRE PIERRE
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VINS ET TARTINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINS ET TARTINES
M. FABRE PIERRE

Numéro de dépôt :
4073069
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/03/2024
VINS ET TARTINES de FABRE PIERRE

Présentation de la marque VINS ET TARTINES

Déposée le 3 mars 2014 par monsieur FABRE PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VINS ET TARTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur FABRE PIERRE domicilié(e) 1 PLACE DU CHAPITRE - 6460 - CHIMAY - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABRE PIERRE domicilié(e) 1 PLACE DU CHAPITRE - 6460 - CHIMAY - Belgique.

La marque VINS ET TARTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS ET TARTINES est expirée depuis le 3 mars 2024.


M. FABRE PIERRE - 1 PLACE DU CHAPITRE - 6460 - CHIMAY - Belgique


M. FABRE PIERRE - 1 PLACE DU CHAPITRE - 6460 - CHIMAY - Belgique


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.